AIMESAC
Présentation de la marque AIMESAC
Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société franÇaise de Commerce SOFRACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIMESAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AIMESAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIMESAC est expirée depuis le 30 octobre 1999.
Société franÇaise de Commerce SOFRACO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15